Rencontres nationales des
bibliothécaires musicaux - Toulouse, 31 mars - 1er avril 2008
Projets
interassociatifs : Enjeux et perspectives
Comment les milieux professionnels peuvent-ils agir sur les pouvoirs législatif
et exécutif ?
par Dominique Lahary, porte parole de l'IABD, s’exprimant
ici à titre personnel.
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Longtemps j’ai cru à la théorie de la tutelle, terme par lequel les bibliothécaires désignent leur hiérarchie administrative et politique directe (oubliez ça tout de suite : cette désignation est l’indice d’une idéologie de l’extériorité alors que vous êtres partie prenante de votre collectivité, vous en êtes une composante, un rouage).
Longtemps, dis-je, j’ai cru à la théorie de la tutelle, terme par lequel les bibliothécaires désignent la direction ministérielle compétente dans leur matière. J’étais habitué à ce que nous, bibliothécaires, relevions d’une direction ministérielle.
Même si je n’étais pas encore dans le métier en 1975 (il s’en faut de peu), j’ai entendu parler par la suite de la glorieuse protestation (on manifesta à Paris !) contre le démantèlement de la DBLP, cette direction des bibliothèque et de la lecture publique qui constituait notre « tutelle » unique. Une date dans la mémoire collective.
A défaut de DPLP, ce surmoi administratif irrémédiablement perdu, nous connaissons depuis une tutelle en deux ministères : la sous-direction pour les BU, la DLL pour les autres. C’est notre ombre portée dans l’administration centrale. Mais ce sont les nôtres qui en peuplent (qui en peuplaient) les bureaux. (« ils sont des nô-ôtres, ils connaissent la bibliothéconomie comme les au-autres !’ »)
Ainsi, rencontrant la « tutelle », nous nous parlions à nous-mêmes et n’étions pas déçus. Nous comprenions bien qu’ensuite un effet édredon atténuait le résultat de nos démarches et que l’administration centrale puis les cabinets, dans leurs arbitrages finaux, triait, filtrait, ajustait… Nous étions quand même assez raisonnable pour comprendre que nous n’étions pas au gouvernement.
Nous étions même assez avisés pour rencontrer parfois d’autres directions ministérielles, comme l’indispensable DGCL (Direction générale des Collectivités locales du ministère de l’Intérieur).
Une tutelle en
deux ministères, donc. S’y ajouta, quelques années durant, un troisième larron,
cette sorte d’esprit saint qui fut assez sage pour nous doter d’une chartre et
publier d’utiles rapports ; le Conseil supérieur des bibliothèques (1989-2001). Il repose en paix.
Dans cette relation à l’appareil d’Etat, il y eu de grands moments.
§
en 1945, quand un groupe de bibliothécaires
judicieusement introduits au bon moment au bon endroit suscita la rédaction de
l’ordonnance de 1945 sur les BCP… signé De Gaulle ;
§
en 1966, quand le président Georges Pompidou lança le
« comité interministériel pour la lecture publique » qui devait
notamment abouti à la création de la Bibliothèque publique d’information ;
§
après le 10 mai 1981, quand Jean Gattégno,
« bibliothécaire d’honneur », conduisit une grande politique du livre
et des bibliothèques (en langage bibliothécaire, on ne dit pas « Jack Lang »
mais « Jean Gattégno » et c’est justice).
Et puis, depuis les années 30, nous lançons régulièrement la grande revendication : « il faut une loi sur les bibliothèques » - « il faut une loi sur les bibliothèques » - « il faut une loi sur les bibliothèques » - « il faut une loi sur les bibliothèques. » L’Etat, fine mouche, est suffisamment habile pour donner le change en faisant de temps à autre en faisant mine de mettre en chantier ladite loi.
Longtemps j’ai eu cette vision du rapport professionnel au pouvoir – comme beaucoup d’entre vous j’imagine. Un rapport à une tutelle.
Et puis, et puis, et puis… vint la bataille de la loi DADVSI. Et ce regroupement interassociatif qui, subrepticement, a pris corps, a fini par monter en ferme mayonnaise.
Je dois vois avouer une chose : nous ne pensions pas aboutir à quoi que ce soit. Nous avions un extranet pour partager notre documentation de combat, et un temps y figura en exergue cette phrase de Frédéric II de Prusse qu’une de nos plus active conjurée avait proposée : « on nous pardonnera de ne pas avoir vaincu, mais pas de ne pas avoir combattu ». Un jour, cette phrase, je l’ai enlevée. Elle n’était plus de saison.
Que c’est-il passé durant cette bataille ?
§ D’abord, nous avions un objectif : obtenir l’introduction d’exceptions en faveurs des services d’archives, de bibliothèque et de documentation d’abord refusée dans le projet de loi.
§ Cet objectif prenait place dans une vision : les archivistes, bibliothécaires et documentalistes sont des acteurs essentiels de la société de l’information, laquelle remet toutes les pendules à zéro. Si nous ne nous bougeons pas n’existera que le couple « industries culturelles / consommateurs individuels ».
§ Ensuite nous nous appuyions sur des acquis européens et internationaux : ailleurs, des exceptions sont admises.
§ Nous avons inventé une organisation : cette interassociaiton informelle, souple, réactive.
§ Nous avons passé des alliances : avec les élus locaux, avec les universités.
§ Nous avons rédigé des positons : position papers, accumulé et diffusé de la documentation et même… rédigé des amendements.
Ce fut, pour la plus grande sauvegarde de l’environnement, un combat sans papier, n’étaient des articles dans les revues de l’ABF, de l’ADBS et de l’ACIM.
Nous avons créé un site public pour publier une information renouvelée et mettre en ligne une pétition. Nous avons utilisé un extranet de travail. Nous avons diffusé des messages sur les listes de diffusion.
Nous avons mis en place un plan média avec comme cibles :
§ les professionnels (pour les informer et mobiliser… sur un sujet à peu près incompréhensible) : ça n’a pas marché, même si nous sommes plus que 7 000, le nombre des pétitionnaires, qui n’étaient pas tous bibliothécaires, documentalistes ou archivistes ;
§ la presse spécialisée : ça a marché ;
§ la presse généraliste : ça n’a pas marché du tout, les journaux n’ont publié no nos communiqués ni nos tribunes, mais quand elles étaient cosignées par des élus, mais cela ne nous a pas empêché d’agir avec plus de succès finalement que ceux qui défendaient le droit au téléchargement individuel de musique, sujet qui monopolisait l’attention de la presse ;
§ le gouvernement : ça a marché… nous verrons comment et pourquoi ;
§ les parlementaires : ça a marché, grâce à l’alliance avec les associations d’élus locaux.
Nous avons parlé avec le pouvoir. Non, avec les pouvoirs :
§ exécutif : non plus seulement les directions ministérielles, mais les cabinets, jusqu’à celui de Matignon ;
§ législatif : j’ai pu faire la différence entre l’Assemblée nationale, douée pour le tohu bohu, et le Sénat, qui prend le temps de travailler sérieusement.
C’est cela la grande différence avec le contexte précédent : nous avons vu les cabinets, et non seulement les directions ministérielles ; le pouvoir législatif, et non plus seulement le pouvoir exécutif.
Nous avons rédigé des amendements, sur un coin de table dans la cuisine du siège de l’ABF. Nous les avons transmis aux parlementaires comme de vulgaires lobbyistes de l’UIMM[1]. Et à notre grande surprise ils ont été déposés par une vingtaine de députés UMP, socialistes, communistes et Verts, que pour la plupart nous n’avions même pas rencontrés.
Voyez cet extrait des débats à l’Assemblée nationale du mercredi 21 décembre 2005 (http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2005-2006/20060108.asp) :
Mme Martine Billard. […] Je
m’étonne d’ailleurs que la commission n’ai pas auditionné les associations de
bibliothécaires, de documentalistes, d’archivistes…
M. Pascal Terrasse. Ce sont
des gens très bien !
Mme Martine Billard. …
réunies dans une inter-association qui, aux côtés de l’Association des maires
de France et de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la
culture, dénoncent ce projet comme une des législations les plus déséquilibrées
d’Europe.
Et, sur le site du Sénat (http://www.senat.fr/bulletin/20060306/cult.html), ce compte rendu de l’audition du 8 mars 2006 par la commission des affaires culturelles de Michèle Bourgeois, Michel Fauchié, Dominique Lahary et Christophe Péralès représentants de l’Interassociation archives-bibliothèques-documentation.
Pour nous, la comédie parlementaire se joua en un prologue et quatre actes.
Prologue.
Le député UMP Jean-Luc Warsmann présente nos amendements réunis dans un seul texte. Ils sont repoussés.
Acte 1 : La nuit où tout a basculé.
Au cours de la folle nuit du 21 au 22 décembre 2005, une improbable coalition de députés UMP, socialistes, communistes et verts, agissant au nom de leurs convictions propres, mettaient en minorité le gouvernement sur un sujet qui n’était pas le nôtre en adoptant la légalisation du téléchargement grâce à une licence globale. C’est ce coup de tonnerre qui fissura la forteresse. Soudain, les portes closes se sont entrouvertes et ce qui était inconcevable pour le pouvoir exécutif (des exceptions pour les services d’archives, de bibliothèque et de documentation) est devenu sujet de discussion avec les cabinets ministériels.
Acte 2 : Dans les valises de l’ennemi.
Cela ne se refuse pas. Le gouvernement a préparé un
amendement destiné à annuler le vote félon de fin décembre. Une partie des
exceptions que nous demandions y figurent, dans une rédaction compliquée que
simplifie un amendement socialiste finalement adopté. Mais le travail n’est
qu’à moitié fait : on nous permet la copie sans autorisation, pas la
diffusion. Et l’on oublie les droits voisins, ceux des artistes interprètes, des producteurs
de phonogrammes et de vidéogrammes et des entreprises de communication
audiovisuelle.
Acte 3 : Au Sénat à qui gagne perd.
Au Sénat, où nous avons été reçus plus longuement, on améliore une partie du texte. L’exception pédagogique, que l’interassociation a défendue, est votée. L’exception de reproduction est précisée dans ses fins (conservation et communication sur place) et étendue aux droits voisins, mais il n’y a toujours pas d’autorisation de communication en tant que telle. Et Mais in fine, un amendement du sénateur Alain Duffaut obscurcit le texte, parlant de « préserver les conditions de la consultation sur place. »
Acte 4 : La commission mixte paritaire ferme le
ban.
Finalement, en commission mixte paritaire, une poignée de
députés et de sénateurs procèdent au ficelage final, détricotant l’exception
pédagogique en en excluant, les courtes œuvres intégrales, les partitions de musique et les « œuvres réalisées pour une édition numérique
de l’écrit ».
Le
résultat ? Des
exceptions incomplètes mais c’est un point départ qu’il nous appartient de
faire fructifier. Nous avons mis un pied dans la porte qui sans notre action
serait restée hermétiquement close. Nous avons pris date pour l’avenir, car
DADSI, ce n’est pas fini ! Nous n’en sommes qu’aux balbutiements de ce dossier :
la société de l’information n’a pas fini de faire craquer les modèles
économiques et juridiques.
Que retenir de cet épisode ?
§ Un lobbying d’intérêt public est possible et nécessaire. Il a pu être mené grâce à la constitution d’un front interassociatif et à la passation d’alliances, débouchant sur une reconnaissance, comme interlocuteur légitime, de la part des pouvoirs. La défense de l’intérêt public n’est pas seulement le travail de l’Etat
§ Ce fut une leçon de démocratie parlementaire. Nous avons vu le dépassement des clivages partisans par des parlementaires habités par leurs convictions, au point qu’une coalition de minoritaires de l’UMP et du PS, alliés aux communistes et aux verts, a conquit, à l’occasion d’un vote de nuit une majorité provisoire. L’Assemblée nationale et le Sénat débattaient sous l’œil de milliers d’internautes rivés à leurs écrans, tandis que dans les tribunes du public régnait une atmosphère inhabituelle. Serait-ce encore possible aujourd’hui ?
§ Le nain bibliothèque ne peut survivre dans la société de l’information qu’en se faufilant entre les jambes des géants. Le projet de loi DADVSI soulevait des problématiques différentes, mobilisait des acteurs et des intérêts publics et privés très divers. Mais ce fut un moment d’exacerbation nationale de cette nouvelle scène mondiale où celui qui ne bouge pas est mort. Nous avons bougé.
Et maintenant ?
L’IABD (Interassociation
archives-bibliothèques-documentation), après avoir tenu sur un rythme soutenu,
se trouve aujourd’hui dans des eaux plus calmes, en attendant peut-être une
prochaine tempête. Mais il y a toujours du travail.
Cinq dossiers ont été à ce
jour identifiés et leur coordination attribuée :
§ DADVSI : suivi de l’application de la loi, mais aussi veille sur ses avatars futurs dont le prochain sera la loi dite « Olivennes ».
§ Recommandation sur les usages du numérique[2] : un texte a été élaboré qui constitue une base commune à nos profession. Il y est notamment préconisé… le respect de la légalité, si insatisfaisante soit-elle.
§ Conservation des données de connexion, suite à la loi antiterroriste du 23 janvier 2006
§ Bibliothèques numériques, un dossier qui ne cesse de prendre de l’ampleur.
§ Droit de prêt, qui ne concerne que les livres et pas du tout les documents sonores.
Le nouveau site www.iabd.asso.fr
devrait être étoffé davantage qu’il ne l’est.
Il nous faut aussi retrouver le chemin des pouvoirs.
Dix règles
En conclusion, je vous propose modestement ces dix règles du lobbyiste d’intérêt public que je tire de la courte expérience de l’IABD.
1. « Accélérer quand il faut, sans épuiser ses forces. »
Il est normal qu’il y ait dans une action collective des moments intenses et d’autres qui le sont moins. Tout le monde n’est pas mobilisable à tout moment et ce n’est pas nécessaire. C’est ainsi que fonctionne les mouvements sociaux, c’est ainsi que fonctionne aussi le nôtre. Nos creux, c’est celui de la vague, non la pente irrémédiable.
2. « S’appuyer sur les avant-gardes. »
Il en est de deux sortes : les activistes et les expérimentateurs. Les premiers font tourner les boutiques, momentanément ou durablement. Ils sont nécessaires. Les seconds se sitiuent sur les fronts avancés. En matière de numérique, ce sont par exemples beaucoup de bibliothèques universitaires et un certain nombre de bibliothèques publiques. Leur expérience permet d’anticiper.
3. « Mobiliser les masses et afficher cette mobilisation. »
Nous avons intérêt à avoir du monde dernière nous. Mais surtout, de le montrer. D’où l’affichage de la représentativité des associations, mais aussi la pétition en ligne.
4. « Mutualiser les compétences et les moyens. »
Ce fut un des grands intérêt de l’interassociation : nous avons pu réunir un bouquet de compétences diverses dont la combinaison a constitué notre force de frappe, de mobilisation d’analyse. Il faut que cet acquis soit irrémédiable.
5. « Nouer des alliances sans geler des fronts. »
Les alliances sont indispensables. Elles reposent sur des intérêts communs. Mais elles peuvent être à géométrie variable. On peut avoir avec les alliés d’un combat des divergences sur d’autres questions. Et nous ne sommes pas dressés sur tous les points contre ceux=, éditeurs par exemples, qui nous ont sur DADVSI contredits.
6. « S’investir dans un combat sans négliger les autres. »
C’est le corollaire de la règle précédente. Mener un combat peut permettre de réunir des forces pour d’autres dossiers.
7. « Avancer même sans savoir où on va »
Ou, selon la devise Shadock : « Il vaut mieux
pomper même s’il ne se passe rien que risquer qu’il se passe quelque chose de
pire en ne pompant pas ».
Au début, nous avions une vision, mais ne savions pas où nous allions, au-delà de l’affirmation de principe. Cela s’est peu à peu éclairci. Ce n’est d’ailleurs pas fini.
8. « Assumer la double défense d’intérêts (publics, corporatifs) en mettant en avant les intérêts publics. »
Nous pouvons défendre des intérêts corporatifs, par exemple ceux qui visent la survie d’une activité professionnelle, c’est tout à fait légitime. Mais est-ce d’intérêt public ? Nous pouvons aussi défendre des intérêts publics. S’ils coïncident ou se superposent, mettons en avant les intérêts publics, bien évidemment.
9. « Combiner la stratégie et la tactique, le long terme et le court terme. »
Nous avons une stratégie à long terme : maintenir et développer le libre accès aux œuvres et à la documentation et leur conservation, pour autant que cela passe par des services d’archives, de bibliothèque et de documentation. Cela passe par des étapes et des combats partiels, dont celui de la loi DADVSI aura constitué un épisode intense, mais partiel et provisoire. Une péripétie par laquelle il fallait passer. Il y en aura d’autres.
10. « Défendre la légalité pour participer à son évolution. »
Nous ne sommes pas satisfait du cadre. Nous sommes parmi ceux qui peuvent pour son évolution, pour sa mutation. Mais qu’il soit clair que le prix à payer pour être présent dans ce combat, c’est le respect de la légalité. Nous ne sommes pas dans la situation des particulier, dont le comportement éventuellement illégal pour contribuer à faire évoluer le contexte. Nous avons à discuter avec le pouvoirs publics et les représentants des ayants- droits. Quelque-uns du monde du livre (le Président du SNE oralement, l‘éditeur Paul OtchakovskyLaurens[3]) nous ont accusé de vouloir disséminer sans contrôle, sur nos sites Internet des œuvres protégées. Nous avons répondu : « Nous ne sommes pas des anges disséminateurs. » Ainsi l’action de l’IABD aura, paradoxalement pourront penser certains, contribuer à diffuser une culture de droit d’auteur dans les milieux professionnels.
Un message
Puisqu’aujourd’hui sont rassemblés des bibliothécaires musicaux, je voudrais leur dire qu’ils sont une pièce essentiel de la coalition interassociative.
Les cas de la musique enregistrée et de la musique imprimée font en effet partie des aspects les plus épineux et de terrains les plus brûlants de la question contemporaine du droit d’auteur et des droits voisins.
Il importe que nos professions coalisées embrassent tout le spectre des supports et des œuvres. Faites vous entendre et contribuez au progrès commun !
Post-scriptum :
lobbying for libraries
« Lobbying for libraries » est le slogan d’Eblida[4], notre fédération européenne Je voudrais terminer par l’évocation de deux exemples de lobbying sans complexe.
Le premier est autrichien ; c’est la campagne « L’autriche lit : Point de rencontre bibliothèque[5] » (nous pourrions traduite par « Rendez-vous à la bibliothèque »). Elle se déroule chaque année sur quelques jours, avec de nombreuses manifestations, et s’accompagne d’affiches ou des personnalités vantent la lecture ou les bibliothèque, comme cet évêque qui proclame « Les bibliothèques sont une bénédiction » ou ce sportif qui s’écrite : « Lire c’est gagner. »
Nous aurions naturellement, au pays des médiathèque, à imaginer quelque chose de davantage « multisupport » !
Le second exemple est américain :c’est la fameuse campagne « at your library », qui a d’ailleurs été reprise par l’IFLA[6]. Il est notamment financé par des entreprises (les library champions), dont pas mal de fournisseurs pour bibliothèques…et Google, qui déclare pour l’occasion « Librarians and Google share a goal: to organize the world’s information and make it universally accessible and useful » alors que dans son discours habituel, il s’arroge l’exclusivité de cette mission[7].
Sachons donc, sans complexe, défendre les conditions économiques et juridiques de poursuite de l’activité de nos établissements, mais aussi gagner la bataille de l’opinion publique par des initiatives hardies. Qu’est-ce qui nous en empêche ?
[1] « Lors d’une audition de Denis Gautier-Sauvagnac au Sénat, un de ses collaborateurs remet à Alain Gournac, sénateur UMP, une liasse d’amendements. Particularité : ils sont prérédigés, portent l’en-tête du Sénat, un blanc est simplement laissé pour le nom du parlementaire qui aura à défendre chaque texte. » Eric Decouty, « UIMM : Des parlementaires sous influences », Marianne n°570, 22-28 mars 2008. C’’st exactement ainsi que nous avons présentés les amendements que nous avons rédigés… pour l’Assemblée nationale.
[3] Voir la réponse de l’IABD « Nous ne sommes pas des anges disséminateurs » : http://droitauteur.levillage.org/spip/article.php3?id_article=99.
[4] European bureau of library
associations and institutions, http://www.eblida.org
[7] « Google’s mission is
to organize the world's information and make it universally accessible and
useful », http://www.google.com/corporate/.